Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTER
Sté MERILE sarl

Numéro de dépôt :
92422960
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque BACTER

Déposée le 10 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté MERILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté MERILE domicilié(e) 39 Avenue du Mail, RENNES 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté MERILE SARL - France.

La marque BACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTER est expirée depuis le 10 juin 2002.

Sté MERILE a également déposé les autres marques suivantes : BACTILE , BACTERIA


Sté MERILE sarl - 39 Avenue du Mail, RENNES 35000 - France - SIREN 333222081


Sté MERILE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Produits chimiques pour l'industrie, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; biocides Préparations pour polir, lessiver, dégraisser.Préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire; Fongicide, herbicide, insecticide et parasiticide.Produits chimiques à usage médical ou vétérinaire

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.